La ferme des deux soleils appartenait au réseau des COLIBRIS initié par Pierre Rabhi

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Témoins de Jéhovah, arrêt de la Cour d'appel administrative de Paris

Cour administrative d’appel de Paris  1ère chambre 

lecture du mardi 4 septembre 2012

Vu la requête et le mémoire complémentaire, enregistrés les 25 mars et 28 août 2010, présentés pour la FEDERATION CHRETIENNE DES TEMOINS DE JEHOVAH DE FRANCE, dont le siège est 11, rue de Seine à Boulogne-Billancourt (92100), par Me Goni ; la FEDERATION CHRETIENNE DES TEMOINS DE JEHOVAH DE FRANCE demande à la Cour :

1°) d’annuler le jugement n° 0911945 du 28 janvier 2010 par lequel le Tribunal administratif de Paris a rejeté sa demande tendant à l’annulation de la décision implicite par laquelle le Premier ministre a refusé de rectifier les renseignements erronés contenus dans le rapport d’activité de la mission interministérielle de vigilance et de lutte contre les dérives sectaires (M.I.V.I.L.U.D.E.S.) pour l’année 2005 ;

2°) d’annuler cette décision implicite ;

3°) d’enjoindre au Premier ministre de procéder à la rectification sollicitée ;

4°) subsidiairement, d’enjoindre au Premier ministre de consigner en annexe au rapport de la M.I.V.I.L.U.D.E.S. l’ensemble de ses observations contenues dans la lettre du 10 octobre 2006 ;

5°) de mettre les dépens à la charge de l’Etat ainsi qu’une somme de 3 000 euros en application de l’article L. 761-1 du code de justice administrative ;

.....................................................................................................................

Considérant que la FEDERATION CHRETIENNE DES TEMOINS DE JEHOVAH DE FRANCE a demandé au Premier ministre, le 10 octobre 2006, d’une part, la rectification des renseignements, qu’elle estime erronés, formulés à son sujet par la mission interministérielle de vigilance et de lutte contre les dérives sectaires dans son rapport d’activité au titre de l’année 2005 et, d’autre part, la consignation de ses observations en annexe audit rapport ; que la FEDERATION CHRETIENNE DES TEMOINS DE JEHOVAH DE FRANCE relève appel du jugement du 28 janvier 2010 par lequel le Tribunal administratif de Paris a rejeté sa demande tendant à l’annulation de la décision implicite de rejet que lui a opposée le Premier ministre ;

Sur le refus de rectification des renseignements contenus dans le rapport d’activité de la mission interministérielle de vigilance et de lutte contre les dérives sectaires au titre de l’année 2005 :

Considérant, en premier lieu, que la publication du rapport de la mission interministérielle de vigilance et de lutte contre les dérives sectaires, contenant des appréciations critiques sur les pratiques de certaines organisations, regroupant des personnes partageant les mêmes convictions, ne contrevient pas, même si ces appréciations peuvent impliquer un jugement défavorable sur les convictions qui sont à l’origine de ces pratiques, au principe de neutralité de l’Etat ; qu’eu égard aux risques que peut présenter le développement de ces pratiques, la publication d’un tel rapport ne porte pas davantage une atteinte excessive à la liberté de pensée, de conscience et de religion, et à l’interdiction des discriminations, rappelées notamment par les stipulations des articles 9 et 14 de la convention européenne de sauvegarde des droits de l’homme et des libertés fondamentales ; que le moyen tiré de la méconnaissance de ces stipulations ne peut donc qu’être écarté ;

Considérant, en second lieu, qu’il ne ressort pas de la lecture du rapport incriminé qu’il présenterait un caractère mensonger ou diffamatoire à l’encontre de la FEDERATION CHRETIENNE DES TEMOINS DE JEHOVAH DE FRANCE ;

Considérant qu’il résulte de ce qui précède que la FEDERATION CHRETIENNE DES TEMOINS DE JEHOVAH DE FRANCE n’est pas fondée à soutenir que la décision implicite par laquelle le Premier ministre a refusé de rectifier les renseignements contenus dans le rapport d’activité de la mission interministérielle de vigilance et de lutte contre les dérives sectaires pour l’année 2005 serait entachée d’illégalité ;

Sur le refus de consignation des observations de la FEDERATION CHRETIENNE DES TEMOINS DE JEHOVAH DE FRANCE en annexe au rapport d’activité de la mission interministérielle de vigilance et de lutte contre les dérives sectaires au titre de l’année 2005 :

Considérant qu’aux termes de l’article 3 de la loi du 17 juillet 1978 portant diverses mesures d’amélioration des relations entre l’administration, dans sa rédaction alors applicable issue de l’ordonnance du 6 juin 2005 : “ Sous réserve des dispositions de la loi n° 78-17 du 6 janvier 1978 relative à l’informatique, aux fichiers et aux libertés, concernant les informations nominatives figurant dans des fichiers, toute personne a le droit de connaître les informations contenues dans un document administratif dont les conclusions lui sont opposées. Sur sa demande, ses observations à l’égard desdites conclusions sont obligatoirement consignées en annexe au document concerné. L’utilisation d’un document administratif au mépris des dispositions ci-dessus est interdite “ ;

Considérant qu’aux termes de l’article 1er du décret du 28 novembre 2002 instituant une mission interministérielle de vigilance et de lutte contre les dérives sectaires : “ Il est institué, auprès du Premier ministre, une mission interministérielle de vigilance et de lutte contre les dérives sectaires qui est chargée : ... 5° D’informer le public sur les risques, et le cas échéant les dangers, auxquels les dérives sectaires l’exposent et de faciliter la mise en oeuvre d’actions d’aide aux victimes de ces dérives. “ ; qu’aux termes de l’article 6 du même décret : “ Le président de la mission détermine chaque année, après consultation du comité exécutif et du conseil d’orientation, le programme d’action de la mission. Il établit, dans les mêmes formes, un rapport annuel d’activité qui est remis au Premier ministre et est rendu public. “ ;

Considérant que le rapport annuel d’activité de la mission interministérielle de vigilance et de lutte contre les dérives sectaires, qui est public, ne peut servir de fondement, par lui-même, à une procédure administrative ou judiciaire à l’encontre des personnes qu’il cite et n’emporte aucun effet juridique, alors même que l’administration pourrait éventuellement s’y référer en tant que document d’information générale ; qu’il ne ressort d’ailleurs d’aucune pièce du dossier que l’association requérante ait fait l’objet d’une procédure administrative ou pénale directement fondée sur le contenu du rapport incriminé ; qu’ainsi, si ledit rapport présente effectivement le caractère d’un document administratif, il ne constitue pas, à l’égard d’une personne qu’il cite, “ un document administratif dont les conclusions lui sont opposées “ au sens de l’article 3 de la loi du 17 juillet 1978 précitée, lui ouvrant droit à y consigner ses observations en annexe ; que, par suite, l’association requérante n’est pas fondée à demander l’annulation de la décision attaquée par laquelle le Premier ministre a refusé de l’autoriser à consigner ses observations en annexe audit rapport ;

Considérant qu’il résulte de tout ce qui précède que la FEDERATION CHRETIENNE DES TEMOINS DE JEHOVAH DE FRANCE n’est pas fondée à se plaindre de ce que, par le jugement attaqué, le Tribunal administratif de Paris a rejeté sa demande ; qu’il y a lieu, par voie de conséquence, de rejeter ses conclusions à fin d’injonction et celles tendant à l’application de l’article L. 761-1 du code de justice administrative ;

D E C I D E :

Article 1er : La requête de la FEDERATION CHRETIENNE DES TEMOINS DE JEHOVAH DE FRANCE est rejetée.

Protéger les mineurs contre l’influence des sectes

06/09/2012 Questions juridiques et des droits de l'homme

Strasbourg, 06.09.2012 - « Ce n’est pas parce qu’il est difficile de trouver un consensus européen sur la problématique des « sectes » qu’il faut abandonner l’idée d’établir des règles et des politiques au niveau européen pour protéger les mineurs contre les dérives sectaires », a déclaré aujourd’hui Rudy Salles (France, PPE/DC), rapporteur sur la protection des mineurs contre l’influence des sectes, à l’ouverture d’une audition sur le sujet, organisée à Paris par la Commission des questions juridiques et des droits de l'homme de l’APCE. « Vu la vulnérabilité des enfants et des adolescents, il est indispensable de rester vigilant et de réprimer toute pratique les maintenant dans un état de sujétion au nom de croyances. Le Conseil de l’Europe, et notamment l’Assemblée, ont un rôle important à jouer dans la lutte contre ce phénomène très préoccupant », a ajouté M. Salles. En présentant l’attitude des Pays-Bas face aux nouveaux mouvements religieux, Sophie van Bijsterveld, professeur à l’université de Tilburg et membre du Sénat néerlandais, a expliqué que son pays ne s’est doté ni de politiques ni de lois traitant spécialement de ces mouvements. Ceux-ci sont soumis à la législation générale, notamment aux dispositions générales sur la religion. « En 1984, le rapport d’une commission parlementaire consacrée à ce sujet a conclu qu’une loi ou politique spécifique n’était ni souhaitable ni nécessaire, ni à titre préventif ni à titre répressif, et cette position n’a pas varié depuis », a précisé Mme van Bijsterveld. Actuellement, le rôle de la religion dans l’espace public fait l’objet de vifs débats, dans les milieux universitaires et politiques, mais aussi dans l’ensemble de la société néerlandaise. Cependant, « les nouveaux mouvements religieux n’attirent pas spécialement l’attention ». Maksym Yurshenko, avocat ukrainien, membre de l’Association pour la protection de la famille et de la personnalité, a indiqué que cette question doit être envisagée sous l’angle des relations entre le droit à la liberté de pensée, de conscience et de religion, qui fait partie des droits de l'homme, et la Convention des Nations Unies relative aux droits de l’enfant. « L’Etat réagit en cas de violences caractérisées, qui correspondent à la définition juridique des atteintes à l’intégrité physique ou sexuelle. En revanche, l’enfant ne bénéficie d’aucune protection si les actes préjudiciables à sa santé physique et psychologique et à son bon développement prennent une forme moins facile à identifier », a expliqué M. Yurshenko. Les défenseurs des nouveaux mouvements religieux invoquent les dispositions juridiques consacrant le droit à la liberté de pensée, de conscience et de religion. Cependant, les Etats parties à la Convention relative aux droits de l'enfant se sont engagés à défendre l’intérêt supérieur de l’enfant et à le protéger contre toutes les formes de brutalité, de maltraitance et de négligence. Il est possible de concilier ces deux exigences en habilitant les structures gouvernementales existantes à régir le domaine des activités religieuses, ou en créant des structures spécialement à cette fin, comme la « Miviludes » française, a conclu l’orateur. C’est justement de la « Miviludes » (Mission interministérielle de vigilance et de lutte contre les dérives sectaires) qu’a parlé Georges Fenech, ancien président de cette structure et député à l’Assemblée nationale. La Miviludes observe et analyse les mouvements perçus comme constituant une menace pour l’ordre public ou contraires à la législation française, coordonne l’action des pouvoirs publics à l’encontre des dérives sectaires, informe le public sur les risques et les dangers auxquels il est exposé, et vient en aide aux victimes en les orientant vers les services compétents. « Nous le savons tous, le problème vient notamment de la difficulté, voire de l’impossibilité, de définir le mot « secte ». L’originalité de la Miviludes réside dans le fait que cette structure ne combat pas les sectes, mais les dérives sectaires, telles que le refus, total ou partiel, de soins médicaux, les restrictions alimentaires et les abus sexuels », a déclaré M. Fenech. Malgré l’existence de nombreux instruments internationaux, « il est urgent de présenter des propositions précises au niveau européen, pour mieux protéger les enfants sans pour autant porter atteinte à la liberté de religion », a-t-il souligné. Le rapporteur a annoncé son intention de conduire des missions d’enquête dans certains Etats membres, en vue de rencontrer in situ les représentants des institutions et de la société civile engagés dans la lutte contre les dérives sectaires et dans la protection de l’enfance. Il envisage aussi d’envoyer un questionnaire aux délégations parlementaires des Etats membres, ou d’avoir recours au Centre européen de recherche et de documentation parlementaires (CERDP), en vue de recueillir davantage de données sur l’étendue du phénomène sectaire et l’état de la législation en matière de protection des mineurs contre les dérives sectaires.

reportage de CHARENTE LIBRE avec nos remerciements

Visite non autorisée au coeur des Jéhovah

CL s'est invité discrètement à une assemblée de l'organisation controversée des Témoins de Jéhovah. 4.500 personnes avaient fait le déplacement ce week-end à Angoulême

Une voix magnétique dans un silence de cathédrale. Celle du type en chemise, au loin sur l'estrade. Sous le ciel noir imposé par le plafond, la foule assise ne voit que lui. 4 500 visages aimantés par un discours fleuve et presque indifférents à cette scène étrange, samedi après-midi, au milieu de la salle. Une douzaine de personnes, en cercle, qui tiennent un drap blanc et dissimulent quelqu'un, allongé sur le sol. Un arrêt cardiaque.

Ce week-end, venus de tout le sud-ouest, les Témoins de Jéhovah étaient à Angoulême, dans les rues du centre-ville, dans les grandes surfaces, mais surtout, pendant trois jours, en assemblée à l'espace Carat.

Pour s'approcher, deux options. Le verrou poli, mais absolument hermétique, du service de communication. Ou la chance, le pas franc et la chemise rentrée dans le pantalon, avec une réponse pour convaincre les gars de la sécurité: «Je viens pour écouter. C'est mon coeur qui m'a conduit ici».

Dans la salle comble, aucun décor particulier. Aucun signe religieux. Rien de rien, sauf cette banderole, sur le podium: «Préserve ton coeur !». Sur le badge que chacun doit porter, avec son nom et sa ville, les mêmes mots: «Préserve ton coeur !». Tout le monde écoute l'homme au micro, seul sur la scène. Il parle lentement, d'une voix agréable, du ministère chrétien et de nonchalance, du vent de la trahison et d'adultère.

Les pompiers arrivent, mais le discours se poursuit. Derrière le drap, ils interviennent. Ce coeur-là n'aura lâché que quelques secondes. Des mots résonnent depuis la scène. «Sa nonchalance spirituelle l'a rapproché du Diable».

Le public n'a rien d'atypique. Pas de signes extérieurs de marginalité ou de folklore bigot. Il y a des jeunes femmes en jupes, des gosses encore en couches, bien sûr une majorité de retraités avec des bibles. Et puis ces hommes en costard crème, qui circulent entre les rangs avec leur talkie et une allure paradoxale de mafieux sans vice, d'hommes de mains victime d'arthrose.

Avec son illusion d'apparente normalité, l'assemblée rappelle ces congrès d'actionnaires qu'on voit parfois. Ce n'est pas une vue de l'esprit. Les Témoins de Jehovah sont, à quelques détails près, une multinationale, Watchtower, dont le siège mondial se trouve à New York.

Un autre homme a pris le micro. Le sujet de son intervention: «Le service à plein-temps, c'est bon pour le coeur». Traduction: faire du porte à porte ou une autre activité au service de la société Jéhovah et ses filiales amène à la «vie éternelle».

Sur l'estrade, Justine vient témoigner.

- Depuis petite, j'ai toujours été passionnée par les chevaux. Cela m'empêchait d'offrir un coeur complet à Jéhovah.

- Tu as pris des mesures radicales ?

- J'ai tout arrêté.

Même topo avec Jean-Pierre, un retraité qui a diminué le bricolage pour «garder une bonne relation avec Jéhovah».

Invités à abréger leurs études et à se dérober si possible aux métiers profanes, en résumé, n'être plus que les «compagnons de travail de Jéhovah», les Témoins sont surtout incités à se méfier des autres. Des autres, de la philosophie et des vaccinations, des transfusions sanguines et des «oeuvres de la chair».

Une mécanique d'isolation sociale

Avant d'aller taper à votre porte, les Témoins de Jéhovah sont priés de balayer devant la leur. «Jeune, tes seuls amis sont Jéhovah et ceux qui le servent», répète l'homme au micro, qui vitupère camarades de classes et autres «stupides» (sic) partisans de l'évolution, «cette conception tordue», ou «amis du diable» qui pensent que «l"homosexualité est un mode de vie comme les autres».

Toute une mécanique d'isolation sociale qui est le fonds commerce de l'organisation. Une rhétorique parfois grossière vue de dehors, témoin sans être Témoin, mais qui semble fonctionner à merveille sur ce «peuple de Jéhovah» estimé à un millier de membres en Charente.

Les manifestations de masse, comme celle de Carat ce week-end, sont le prix de ce recrutement permanent. Une manière de rassembler les fidèles avant de les éparpiller dans les rues et les couloirs d'immeubles, en mission d'évangélisation. Une vieille logique de parti politique selon laquelle persuader les autres est la meilleure manière de se persuader soi-même.

Sur la scène, avant de conclure l'après-midi, un intervenant présente un DVD pour «inculquer la parole de Dieu dans les petits coeurs». «Vous allez être scotché, promet-il. Si vous connaissez les studios d'animation Pixar, c'est de ce niveau-là».

Les Témoins de Jéhovah savent aussi vivre avec leur temps. Et prendre le meilleur d'un monde dont ils tentent pourtant de s'arracher. Un monde dont ils ont souvent prédit la fin, toujours imminente.

La dernière fois, l'apocalypse (Armageddon) était prévue pour l'année 1975. D'après nos informations, elle n'aurait eu lieu qu'à l'intérieur de l'organisation: déçus de ne pas voir des boules de feux fondre sur leurs têtes, 500 000 Témoins avaient alors quitté le mouvement.



Lien  ICI vers l'article de CHARENTE LIBRE sur le site du journal avec les illustrations et la discussion sur le forum.

A la personne qui, se présentant comme disciple de Rudolf Steiner, m'a traité d'intégriste...

Vous m'avez interpellé à la sortie d'un évènement bio-écolo et m'avez traité (entre autres) d'intégriste.

C'était la première fois que cela m'arrivait et j'ai tenté de savoir pourquoi; il me semble qu'au moins une raison le justifiait à vos yeux mais peut-être je me trompe.

C'est certain, nous avons toujours été dubitatifs face aux comportements d'a-jir, puis de la ferme des deux soleils (qui ne se réclament pas de Steiner....). Lorsque je vous ai fait remarquer que les disciples y travaillaient bien plus que la durée légale du travail, vous m'avez répondu que des intellectuels , d'eux-mêmes, pouvaient travailler aussi longtemps. Ceci pouvant justifier cela je suppose. Et là je reconnais que nos voies divergent, c'est le moins qu'on puisse dire.

Paul Aries, qui fut l'hôte de la même manifestation a écrit, sur la mouvance que vous représentez, un livre qui, je le reconnais volontiers, ne lui est pas favorable. On y trouve notamment le paragraphe suivant.

Steiner mentionne certes que tout ce qui concerne les rapports du travail (durée du travail, montant des rémunérations, , protection sociale, etc...) devrait encore relever du domaine du droit mais sans préciser lequel: s'agit-il d'un droit étatique? ou au contraire conventionnel (par contrat)? La différence est de taille car la seconde solution met en cause la notion d'ordre public social, c'est à dire vide le droit du travail de son contenu, puisque des partenaires sociaux pourraient négocier de manière autonome.

Et j'en suis à me demander si justement l'intolérance que vous m'avez entre autres reprochée ne viendrait pas de là notamment. Nous pensons au C.L.P.S. que tous les hommes naissent égaux en dignité et en droits et nous en déduisons le principe, sans doute rigide à vos yeux, de l'absolue égalité de tous devant la Loi; il me semble que vous souhaitez construire des communautés alternatives responsables de leur avenir et totalement libres de le construire à leur façon et qui s'affranchiraient de l'observation des lois générales, en l'occurrence ici de celles qui concernent les droits des travailleurs. Tout un chacun serait ainsi libre de travailler autant qu'il le veut.

Disons le tout net, à nos yeux, si une personne renonce à ses droits, nous ne sommes pas certains que ce soit en toute liberté et cela n'exonère nullement de leur responsabilité les individus qui abuseraient de cette renonciation.

Je suis intégriste? Reconnaissez au moins qu'un intégriste qui réfléchit sur ce qu'on lui reproche, ça ne court pas les rues!

G.KLEIN