Nous avions déjà mis à la disposition de nos lecteurs le lien vers le rapport de la chambre régionale des comptes des Hauts-de-France sur le lycée Averroès à Lille dont le préfet avait résilié le contrat le liant à l'administration de l'éducation nationale. Le tribunal administratif de Lille a été saisi de cette résiliation qu'il a annulée en rétablissant le contrat.
Nous donnons ci-dessous le communiqué de la juridiction, suivi du lien vers le texte intégral du jugement.
Nous ne commentons pas les affaires en cours. Et nous ne discutons des termes des décisions judiciaires que lorsque nous disposons d'arguments purement juridiques.
Aussi, ici, conformément à cette pratique, nous laissons nos lecteurs se forger leur opinion personnelle.
Communiqué :
Le tribunal a annulé la décision du préfet du Nord du 7 décembre 2023 de résilier le contrat d’association liant l’établissement à l’État, en jugeant que la condition tenant à l’existence de manquements graves au droit n’était pas remplie et que la procédure suivie était entachée d’irrégularités.
Le lycée confessionnel musulman Averroès, situé à Lille était placé sous le régime du contrat d’association avec l’enseignement public, depuis 2008 mais par une décision de résiliation du 7 décembre 2023, le préfet du Nord a mis fin à cette association, en application des articles L. 442-10 et R. 442-62 du code de l’éducation.
Le préfet avait justifié cette décision par plusieurs manquements graves qu’il reprochait à l’établissement d’avoir commis, en particulier des lacunes dans la documentation accessible aux élèves, la contrariété du cours d’éthique musulmane aux valeurs de la République, une mauvaise volonté à se conformer aux contrôles, des éléments d’opacité dans son financement et sa gestion et un fonctionnement parfois non conformes à ses statuts.
Saisi d’une contestation de cette résiliation, le tribunal a d’abord traité une question préalable : il a en effet relevé qu’en dépit du vocabulaire contractuel utilisé par le code de l’éducation sur l’association de l’enseignement privé à l’enseignement public, le cadre juridique dans lequel il convenait de se positionner n’était pas celui des contrats administratifs. En raison de l’environnement législatif et réglementaire très contraignant dans lequel évoluent les établissements d’enseignement soumis au contrôle de l’État, le tribunal a jugé que l’acte de résiliation constituait un acte administratif unilatéral, susceptible à ce titre d’un recours pour excès de pouvoir.
En venant au fond du litige, le tribunal a retenu plusieurs motifs d’annulation.
Pour plusieurs des manquements reprochés à l’établissement, il a estimé que l’administration n’avait pas suffisamment démontré leur existence : tel était le cas de ceux tenant au manque de pluralisme culturel de la documentation accessible aux lycéens, au caractère contraire aux valeurs de la République du cours d’éthique musulmane, à la mise en œuvre d’une stratégie d’intimidation des inspecteurs et à l’existence d’un système de financement illicite.
Pour les seuls manquements dont la démonstration avait été apportée, à savoir un refus d’inspection inopinée devant se tenir en même temps qu’une commission de sécurité, ainsi qu’un fonctionnement non conforme aux statuts de l’association de son bureau exécutif, le tribunal a considéré qu’ils n’étaient pas d’une gravité telle qu’ils pouvaient justifier la résiliation contestée.
Par ailleurs, le tribunal a aussi retenu l’existence de vices de procédure ayant entaché la réunion de la commission de concertation, qui le 27 novembre 2023, devait rendre un avis contradictoire sur le projet de résiliation et en particulier le fait que l’un des manquements reprochés à l’association n’avait été porté à sa connaissance que trop tardivement pour pouvoir s’en expliquer et il en avait été de même de la communication du principal document sur lequel reposait la critique de la documentation accessible aux élèves.
Tous ces motifs ont donc conduit le tribunal à prononcer l’annulation de la décision préfectorale.
Nous venons d’apprendre la toute récente fermeture administrative du lycée collège Frassati dans les Vosges. C’était un établissement catholique hors contrat. Ce n’est pas sans satisfaction que nous constatons que les autorités se prént de plus en plus de l’enseignement hors contrat en prenant les mesures appropriées. Nous continuerons à nous efforcer de fournir les décisions judiciaires. Celles-ci sont faciles à obtenir, contrairement aux rapports d’inspection que les rectorats sont en principe tenus de fournir sur demande, mais dont certains d’entre euxs’efforcent par tous les moyens d’empêcher qu’il soient connus . Et ce même lorsque les demandeurs, comme c’est notre cas, promettent par écrit de ne pas les diffuser en mode public, notamment en les mettant en ligne.
Nous vous donnons ci-dessous le texte du communiqué du tribunal administratif de Nancy. Nous le faisons suivre de courts extraits du jugement lui-même qui est accessible par le lien qui conclut ce communiqué.
Le juge des référés du tribunal administratif de Nancy a jugé que la fermeture définitive du collège lycée « Bienheureux Frassati », ordonnée par la préfète des Vosges par un arrêté du 9 avril 2025, après avis du recteur de l’académie Nancy-Metz, ne portait pas une atteinte manifestement grave et illégale à la liberté d’enseigner et au droit à une scolarisation.
Le collège lycée « Bienheureux Frassati » situé à Mandres-sur-Vaire, établissement privé hors contrat, a fait l’objet de deux rapports de l’inspection académique, en juin 2024 et février 2025, qui ont mis en évidence des carences de l’établissement relatives à la préservation de la sécurité des mineurs, aux enseignements dispensés au regard des obligations auxquelles le code de l’éducation le soumet ainsi qu’une gestion administrative insuffisante des élèves.
L’établissement a saisi le juge des référés du tribunal administratif de Nancy en estimant que ses carences n’étaient pas fondées et que sa fermeture définitive portait une atteinte manifestement grave et illégale à plusieurs libertés dont celles de l’enseignement ainsi qu’au droit à être scolarisé.
Le juge des référés, après avoir rappelé les nombreux manquements de l’établissement, auxquels il n’a que très partiellement été remédié, malgré une mise en demeure du recteur du 11 septembre 2025, a jugé, au regard des engagements du rectorat à accompagner les parents des élèves à trouver un autre lieu de scolarisation y compris pour ceux, très peu nombreux, inscrits en candidats libres aux examens du brevet et du baccalauréat, que la fermeture définitive de l’établissement ne portait pas une atteinte grave et manifestement illégale aux libertés invoquées dont celles de l’enseignement, de conscience, du commerce et de l’industrie et au droit à la scolarisation.
Il y a une dizaine
d'années, une école Steiner en Suisse alémanique a connu de graves problèmes.
Nous y revenons. Mais, comme toujours, nous nous efforçons de ne pas fournir
une information biaisée, unilatérale ou partiale.
Aussi, en préambule, désirons-nous attirer l'attention sur quelques points. Tout d'abord, ces faits sont
anciens et nous n'avons pas d'éléments susceptibles de nous éclairer sur
l'évolution ultérieure de l'école. Nous avons cherché à nous procurer le rapport
administratif de Madame Morgenthaler, mais nous n'avons pu y accéder et une
association locale nous a fait connaître ses doutes sur la possibilité de le
divulguer.
Prenons donc connaissance
de ces éléments, comme illustration de ce qui peut se produire, mais sans
généraliser. Les écoles françaises ne sauraient être tenues responsables
d'événements survenus en Suisse. L'article de presse le plus précis figure
ci-dessous. Nous l'avons traduit avec l'aide d’Online doc translator.
Tages-Anzeiger 19 mai
2014 :
Graves
allégations contre l'école Rudolf Steiner
Les
parents accusent l'école du canton d'Argovie de tendances sectaires et de recours à la
violence du fait de certains membres du corps enseignant. Le conseil de gouvernement parle d'une situation
exceptionnelle.
L'école
Rudolf Steiner de Schafisheim, en Argovie, fait face depuis des mois
à de graves accusations. Plusieurs parents parlent d’intimidation,
d’exclusion des élèves, d’oppression et de violence physique.
Les autorités scolaires ont ordonné des enquêtes et des mesures d'amélioration, les politiques exigent des éclaircissements. Une
mère a déposé une plainte pénale pour agression, contre un
enseignant. La mère accuse l'enseignante d'exclure les enfants et de
les placer contre le mur, dos à la classe : « Elle a attrapé
notre fils par derrière par les épaules si fort qu'il a eu des
bleus. » Un autre enseignant est accusé d'avoir poussé un
élève au sol et de l'avoir traîné sur le sol. Une mère raconte
qu'un stagiaire a enfermé un élève en train de maudire dans les toilettes et lui a ordonné de se laver la bouche avec du savon. Onze
parents ont contacté l'Agence de protection de l'enfance ou
l'inspection de l'école primaire. Ils ont critiqué l'école pour
ses problèmes avec l'autorité, affirmant que ses méthodes et mesures
pédagogiques étaient dépassées.
«Stress
karmique»
La
critique porte également sur l’idéologie anthroposophique de
l’école.
« Quand ma fille a été victime de harcèlement, on a dit que
c'était à cause de fardeaux karmiques d'une vie antérieure »,
a déclaré une mère à Tagesanzeiger.ch/Newsnet. Elle ne savait pas
que la pensée anthroposophique était si profondément enracinée
dans l’école. Une autre mère se plaint d'avoir été menacée
d'expulsion de son fils si elle ne le faisait pas soigner par un
médecin anthroposophe.
L'inspection
scolaire a pris des mesures, écrit le Conseil du gouvernement
argovien dans sa réponse à une interpellation. Il parle d’une
situation exceptionnelle. «
Le cas de l'école Steiner sort
de l’ordinaire,
c'est pourquoi des mesures sortant
de l’ordinaire
sont nécessaires »,
a expliqué Monika Morgenthaler, inspectrice en chef de l'école.
Le
conseil municipal de Schafisheim a chargé deux services spécialisés
de mener des enquêtes. «
Les rapports ont été un désastre pour l'école Rudolf Steiner »,
a expliqué l'avocat qui représente les parents mécontents. Le
rapport indique que le personnel de la garderie n'est pas
suffisant en termes de nombre ou de qualification. Les autorités locales ont
exigé que des corrections soient apportées avant la fin du mois de mars et
l'école a demandé une prolongation.
L'école
rejette avec véhémence les accusations des parents mécontents : «
Notre école prend une position très claire contre toutes les formes
de « recours
à la violence »,
a déclaré le président de l'école, Lucio Carlucci, lors d'une
interview. « S'il
y a eu réellement violence, il s'agissait d'une faute isolée et
individuelle de l'enseignant concerné. ».
Les effectifs scolaires ne sont pas en baisse, a-t-il ajouté, et :
« Nous avons reçu de nombreux retours positifs de parents qui
continuent de faire confiance à l'école. »
«
Dans notre école, il n’y a aucune tolérance à la violence »,
a déclaré Joseph Hess, enseignant de longue date.« Il
est crucial que l'intégrité de l'enfant soit protégée en
permanence. Cependant, parmi les accusations des parents, certains
incidents ne relèvent pas de la violence, à mon avis. Cependant,
l’administration scolaire regrette « de ne pas avoir correctement
perçu et répondu aux signaux antérieurs des parents ».
L'enseignante,
poursuivie par une mère pour agression, nie les allégations portées
contre elle : « Pour moi, saisir un enfant par les
épaules, cen’est pas un abus ».
Lors de l'audience de règlement de la semaine dernière, le
procureur a tenté de persuader la mère de retirer la plainte
pénale, mais sans succès.
La
qualité de l’enseignement peut être améliorée
Ces
derniers jours, le conseil gouvernemental a publié son rapport. Il conclut que les qualifications des enseignants au
niveau scolaire ne sont pas contestables. Il existe néanmoins des
pistes d’action en matière de qualité de l’école et de
l’enseignement. La gestion des problèmes de discipline, des
plaintes et la gestion interne de la qualité sont évoquées. Le
Conseil de l’éducation exige que les instruments d’évaluation
des élèves soient révisés. « L'école Rudolf Steiner d'Argovie est
de nouveau sur la bonne voie », écrit la direction de l'école, et
se réjouit que l'école « réponde largement aux critères
d'approbation et que le bon fonctionnement
de l'école est garanti. Elle réaffirme également la volonté de «
réaliser les meilleurs changements possibles ».
La chaîne de télévision franco-allemande Arte vient de nous proposer une émission sur Rudolf Steiner. Souvent, mais brièvement, les sources des auteurs sont présentées à l'écran.
Voici le lien vers la présentation que la chaîne a faite de l'émission.
Peut-être eût-il été intéressant de présenter de manière plus précise les sources sur lesquelles les auteurs se sont appuyés ? Mais nous n'ignorons pas que les nécessités d'une émission télévisée ne sont pas les mêmes que celles d'une association dont l'action s'inscrit dans la durée.
Cette émission a reçu un accueil mitigé. Sur la toile, et notamment dans les commentaires qui ont suivi la mise en ligne sur le site de partage de vidéos YouTube, les détracteurs de l'anthroposophie jugeaient l'émission complaisante. Inversement, de plus rares disciples de ladite mouvance la jugeaient trop critique! Stéphanie de Vanssay, également connue comme militante syndicale, émettait un avis plus nuancé, variable selon les séquences du reportage mais in fine ne regrettait pas de l'avoir vu.
En ce qui nous concerne, nous émettrons également un avis nuancé : certes, sur l'agriculture bio dynamique il n'est fait mention que très sommairement de l'ésotérisme qui irrigue ce mode de culture; par exemple en ce qui concerne ses rapports avec l'astrologie. Les passages consacrés à la pédagogie suggèrent bien un retard dans l'acquisition des connaissances, mais sans que soit apparente la relation entre cette progression et la théorie parfaitement ésotérique des corps physique, étherique et astral…
La présentation de la triarticulation sociale est (peut-être) trop succincte dans la mesure où nulle part n'apparaît l'une ou l'autre de ses conséquences : la disparition de nombre de services publics et la privatisation de l'éducation. Il en est de même concernant la disparition programmée des organisations tant patronales que syndicales.
En revanche, on y voit Rudolf Steiner passer d'un milieu anarchiste à celui de l'ésotérisme de la société théosophique, de l'amitié avec un chef militaire allemand au rejet par les milieux Völkisch… on le voit également au moins à deux reprises apparaître comme mentalement peu équilibré, au point de n'être pas considéré comme trop dangereux, ou encore à la fin comme immodeste et dénué de sincérité. Des éléments qui peuvent semer le doute sur la validité des thèses défendues tant par lui-même que par ses successeurs jusqu'à nos jours. Nos lecteurs savent que nous ne recommandons pas la consultation de livres ou de reportages uniquement si nous sommes en parfait accord avec les auteurs, c'est pourquoi nous vous donnons le lien en vous laissant toute latitude pour vous forger votre opinion personnelle une fois le visionnage terminé !
Pour vous donner envie de regarder cette émission qui dure 1h30, nous en donnons ici quelques extraits significatifs. Plusieurs intervenants s'expriment, parfois critiques, parfois acteurs de la mouvance initiée par Rudolf Steiner. Leur qualité figure en sous-titre dans l'émission, en langue allemande. Comme il est précisé en sous-titrage, nous bornons à donner quelques citations, nos lecteurs retrouveront aisément en visionnant l'émission leurss auteurs
Sur la médecine anthroposophique
«Dans la médecine anthroposophique, on ne perd jamais de vue l'homme dans son ensemble. Et c'est aussi le cas dans ma pratique. Je pense que les patients perçoivent très bien que je ne les vois pas seulement comme un infarctus du myocarde, un foie ou tout autre organe, mais comme un être humain qui est en chemin et qui a, à ce moment-là, une maladie qu'il doit surmonter ou avec laquelle il devra peut-être vivre toute sa vie. Je suis là pour accompagner ce changement. On établit un diagnostic et on pratique des examens comme en médecine classique. Ce qui change, c'est l'approche thérapeutique. Rudolf Steiner a aussi dit qu'il faut traiter les patients avec les médicaments qui existent. Si j'ai un patient atteint d'un cancer, je peux mettre en place un traitement anthroposophique, mais je n'ai pas le droit de lui refuser d'autres traitements. La médecine continue d'évoluer, tout comme la médecine anthroposophique. Nous considérons qu'il faut tout prendre en compte». Une praticienne de la médecine anthroposophique
"Des remèdes comme la thérapie par le gui, censée aider dans le traitement du cancer, suscitent la controverse. La pseudoscience est une accusation mortelle contre la médecine anthroposophique. Il faut dire que beaucoup de choses qui se passent en médecine anthroposophique ne peuvent pas être prouvées par la science". Un biographe de Steiner
Sur la pédagogie
L'homme d'affaires Emil Moltke a confiance en Rudolf. Il souhaite construire une école pour les ouvriers de son usine de cigarettes à Stuttgart. Elle sera sous la direction pédagogique de Rudolf Steiner.
"Ses expériences antérieures en tant que précepteur d'Otto Specht et enseignant à l'école de formation des ouvriers vont fortement influencer sa conception de la pédagogie. « Je suppose que c'est à l'école de formation des ouvriers que Steiner a été confronté au milieu des ouvriers pour la première fois de sa vie. L'ouverture aux enfants d'ouvriers, dont il fait preuve avec la fondation de l'école Waldorf, pourrait venir de cette expérience».
"Nature, art, mouvement, musique, ce qui a priori constitue un environnement parfait pour l'apprentissage, est néanmoins controversé. L'une des faiblesses de la pédagogie Steiner est qu'on empêche systématiquement les enfants d'apprendre à lire et à écrire pendant les trois ou quatre premières années. Les enfants font l'expérience des lettres, les dessinent très lentement et écoutent des histoires à leur sujet".
"Mais la lecture et l'écriture sont d'abord mal vues. Tout ça à cause d'un préjugé défavorable sur l'intellectualisme. Il ne faut surtout pas devenir un intellectuel, sinon on s'attache aux choses matérielles".
"Les enfants doivent d'abord vivre les choses. Le professeur a une très forte autorité. On apprend beaucoup par cœur, on travaille énormément avec des images. Ce n'est que plus tard que l'on doit intégrer intellectuellement ces connaissances. L'école est fondée sur l'acceptation de l'autorité et non sur l'apprentissage individuel ou la liberté, qui est pourtant constamment mentionnée dans le marketing. La presse se fait régulièrement l'écho de scandales touchant des écoles Steiner-Waldorf en Allemagne.
Et puis on leur reproche aussi d'être trop ésotériques. Il est vrai que les mythes, les anges, les forces cosmiques sont toujours au programme de certaines écoles, en particulier durant les premières années de scolarité. Les enseignants sont aussi invités à classer les enfants, notamment en fonction du tempérament, du signe astrologique, du karma, et même du jour de naissance.
Dans la pratique, le concept de la réincarnation est un sujet délicat dans les écoles Steiner-Waldorf. Certains enseignants rejettent tout simplement cette idée et la considèrent comme une affaire personnelle. Mais il y a des anthroposophes très convaincus qui pensent qu'on ne peut faire de la pédagogie que si on connaît cette dimension occulte, ésotérique.
À l'étranger, ces écoles sont diversement appréciées. En France, elles font régulièrement scandale. Au Royaume-Uni, en revanche, elles ont bonne réputation.
L'une des caractéristiques de la pédagogie Steiner, c'est le lien étroit entre l'enseignant et l'élève. Dans les écoles normales, l'enseignant change au cours de la scolarité. Mais dans les écoles Waldorf, c'est souvent le même d'année en année. Si on s'entend bien, c'est génial. Mais si on ne s'entend pas avec l'enseignant, c'est compliqué. Pour certaines personnes, ça fonctionne. Pour d'autres, non. Rudolf Steiner n'enseignera jamais dans une de ses écoles. Il a trop de choses à faire, notamment développer l'anthroposophie".
la politique: la triarticulation sociale
"Il esquisse un nouvel ordre social. La triarticulation est la réponse de Steiner à la destruction de sa chère monarchie Habsbourg et de l'Empire allemand pendant la Première Guerre mondiale. Il rejette la démocratie, mais pas la modernité. Et il réfléchit à un modèle dans lequel il y a une administration pour la culture et les questions spirituelles, une administration pour l'économie et une administration pour les questions juridiques. Le modèle politique de Steiner échoue. Personne ne veut mettre en œuvre la triarticulation, même s'il s'efforce de la faire connaître via ses contacts dans l'aristocratie.
Quiconque élabore de telles théories, en parle lors de conférences et se fait construire son propre temple, a forcément dû attirer l'attention de la police secrète. À ma connaissance, Steiner n'a pas été surveillé. Un coup d'œil au dossier de Rudolf Steiner montre qu'il était connu des autorités, et ses conférences à l'ordre des architectes étaient lues de près par le service de la censure".
l’homme
«En 1924, il est à Paris. Ce n'est pas Marie qui l'accompagne, mais Ita Wegman, avec laquelle il serait lié par un amour cosmique, selon les rumeurs. Dans ses conférences parisiennes, il parle de découvertes dans le monde suprasensible.
Il évoque même une réincarnation de Voltaire et de Victor Hugo. Kurt Turolsky, un des écrivains allemands les plus célèbres de son époque, est dans le public. « Rudolf Steiner, le Jésus-Christ de l'homme modeste, est venu à Paris pour y donner une conférence. Je n'ai jamais vu un homme avec si peu de convictions. Pendant toute la conférence, je n'ai pas pu m'empêcher de penser: mais il ne croit pas un mot de ce qu'il dit. » Les uns se méfient, tandis que d'autres voient en lui le sauveur".
Sur l’agriculture biodynamique
« Notre base, c'est l'agriculture bio. Et il a été scientifiquement prouvé qu'il s'agit d'une agriculture sensée et durable. C'est l'agriculture de l'avenir. Le peu de biodynamie que nous faisons en plus, et qui est toutefois pour nous très importante, n'a pas d'effet négatif. Il n'y a pas besoin d'en discuter. » une agricultrice en biodynamie
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